Votre demande

Remplissez ce formulaire pour obtenir un devis gratuit

Edit Template

Votre demande

Remplissez ce formulaire pour obtenir un devis gratuit

Edit Template

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.chaumont-expertises.fr les présentes mentions légales :

1. Éditeur du site

  • Nom : Pierre-Yves Chaumont
  • Statut juridique : [à compléter : Auto-entrepreneur / SASU / etc.]
  • SIRET : [à compléter]
  • Adresse : [à compléter]
  • Téléphone : [à compléter]
  • Email : [à compléter]
  • Responsable de la publication : Pierre-Yves Chaumont
  • Contact : [adresse email à compléter]

2. Hébergeur du site

  • Nom : [exemple : O2Switch / OVH / IONOS]
  • Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
  • Téléphone : [numéro de l’hébergeur]
  • Site web : [URL]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site chaumont-expertises.fr (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Pierre-Yves Chaumont, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation, ou publication partielle ou totale de ces éléments est interdite sans l’accord écrit préalable de l’éditeur.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs de mise à jour.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers sans votre consentement.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic et mesurer l’audience. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de gestion des cookies.

7. Droit applicable

Tout litige en lien avec l’utilisation du site chaumont-expertises.fr est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Pierre-Yves CHAUMONT,
Expert bâtiment à Toulouse

Liens utiles

Maps

2, impasse Michel Labrousse, 31100 Toulouse

© 2025 Créer par Romain SIERRA – Webmaster Toulouse

Consentement à l'utilisation de Cookies avec Real Cookie Banner